Mentions légales
Editeur du site
Raison sociale : ZONE VERTEGérant : Laurent Bouffanet
Statut juridique : SARL à associé unique
Siège social : Hotel d'Entreprises, Lot 1, Zone d'Activités Grange-Eglise, 69590 St Symphorien sur coise
Téléphone : +33 (0)4 78 38 15 18
Email : contact@zoneverte.fr
Siren N° 503 518 102 RCS Lyon
TVA Intracommunautaire : FR905035118102
Directeur de la publication
Laurent BouffanetCrédit Photos
Aurélien MezzatestaHébergeur
Ce site est hébergé par EWA Enyware Web AgenceInformatique et libertés
Conformément à l'art. 34 de la Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse email contact@zoneverte.fr soit en nous adressant un courrier à l'adresse suivante : Zone Verte, 24 Quai St Antoine, 69002 Lyon.Droit d'auteur / Copyright
L'ensemble des éléments figurant sur notre site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et par les conventions internationales. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
Responsabilités
Ce site a pour vocation de présenter l'offre de Zone Verte dont les directeurs assument seuls la responsabilité des informations et des prestations fournies.
Conformément à la jurisprudence, la responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas d'erreur ou omission involontaires.
L'éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les informations notamment en actualisant ce site. L'éditeur décline toute responsabilité de l'utilisation qui pourrait être faite sans son autorisation des informations communiquées sur le présent site.











